Généralités :
Le présent site est édité par l’agence d’architecture – Pascal Servière Architecte –
Cette agence est composée d’architectes locaux, et elle vous propose ses conseils et ses services en matière de construction, rénovation et agencement.
Les valeurs de l’agence d’architecture – Pascal Servière Architecte :
– Construire, rénover ou agencer en concevant des espaces qui vous ressemblent
– Produire à bas carbone, des lieux de vie et de travail sains pour votre santé et votre confort
– Privilégier la performance énergétique et la durabilité
– Manager le chantier à prix et délais convenus.
Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Pascal Servière Architecte est une agence d’architecture.
Son siège est situé au 8 Route de Chantilly 60300 COURTEUIL – SENLIS – FRANCE
Elle est représentée par Monsieur Pascal Servière
Numéro de téléphone de l’agence : +33(0)3 44 53 23 15
Nom du responsable publication : Monsieur Pascal Servière
Email : architecte@serviere.fr
Direction artistique et web design : L’agence web DK DIGITAL– Tél : +33 (0) 3 27 99 10 86 Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
SAS DK GROUP
26 Rue du Maréchal Leclerc
59128 Flers-en-Escrebieux
France
Tél. : 0327 99 10 85
Le site Pascal Servière Architecte a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des prestations de l’agence d’architecture.
Pascal Servière Architecte propose ce site internet principalement pour l’usage privé de sa clientèle et de toute personne souhaitant connaître ses services.
L’agence s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site Pascal Servière Architecte (https://www.architecte-serviere.com/) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Pascal Servière Architecte, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Propriété intellectuelle :
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site architecte-serviere.com sont la propriété exclusive de l’agence d’architecture Pascal Servière – Architecte
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du représentant légal de la société.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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L’agence Pascal Servière – Architecte ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.architecte-serviere.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas à quelques spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’agence Pascal Servière – Architecte se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable.
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
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Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Crédits (conception, développements et photographies) :
Le site est réalisé par DK DIGITAL (ergonomie et conception)