Généralités :
Le présent site est édité par l’agence d’architecture – Pascal Servière Architecte –
Cette agence est composée d’architectes locaux, et elle vous propose ses conseils et ses services en matière de construction, rénovation et agencement.
Les valeurs de l’agence d’architecture – Pascal Servière Architecte :
– Construire, rénover ou agencer en concevant des espaces qui vous ressemblent
– Produire à bas carbone, des lieux de vie et de travail sains pour votre santé et votre confort
– Privilégier la performance énergétique et la durabilité
– Manager le chantier à prix et délais convenus.
Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Pascal Servière Architecte est une agence d’architecture.
Son siège est situé au 8 Route de Chantilly 60300 COURTEUIL – SENLIS – FRANCE
Elle est représentée par Monsieur Pascal Servière
Numéro de téléphone de l’agence : +33(0)3 44 53 23 15
Nom du responsable publication : Monsieur Pascal Servière
Email : architecte@serviere.fr
Direction artistique et web design : L’agence web DK DIGITAL– Tél : +33 (0) 3 27 99 10 86 Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
SAS DK GROUP
26 Rue du Maréchal Leclerc
59128 Flers-en-Escrebieux
France
Tél. : 0327 99 10 85
Le site Pascal Servière Architecte a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des prestations de l’agence d’architecture.
Pascal Servière Architecte propose ce site internet principalement pour l’usage privé de sa clientèle et de toute personne souhaitant connaître ses services.
L’agence s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site Pascal Servière Architecte (https://www.architecte-serviere.com/) implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Pascal Servière Architecte, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Propriété intellectuelle :
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site architecte-serviere.com sont la propriété exclusive de l’agence d’architecture Pascal Servière – Architecte
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du représentant légal de la société.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitation de responsabilité :
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’agence Pascal Servière – Architecte ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.architecte-serviere.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas à quelques spécifications, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
L’agence Pascal Servière – Architecte ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. L’agence Pascal Servière – Architecte se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable.
Protection des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les informations recueillies par les formulaires sont destinées uniquement aux services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, en effectuant une demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.architecte-serviere.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Liens hypertextes et cookies :
Un cookie est un témoin de connexion utilisé dans le cadre de la navigation internet. Généralement, un cookie informatique est un simple fichier stocké sur le disque dur de votre terminal. La société utilise des cookies pour votre confort de navigation et notamment pour stocker des informations qui seront réutilisées lors de votre prochaine visite.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Les utilisateurs du site https://www.architecte-serviere.com/ reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent à l’employer.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée. Paramétrez les Règles de conservation sur : Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.
Le site https://www.architecte-serviere.com/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de l’agence Pascal Servière – Architecte. Cependant, la société Pascal Servière – Architecte n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Les principales lois concernées :
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Crédits (conception, développements et photographies) :
Le site est réalisé par DK DIGITAL (ergonomie et conception)
